L’évolution du financement du commerce international au travers de deux fraudes à 30 ans d’intervalle

mardi 31 Mai 2022

Par Bertrand Pater, un étudiant du MAS en Lutte contre la criminalité économique

Le commerce international en bref

De manière générale, avant d’accorder une facilité de crédit, le créancier vérifie la solvabilité du futur débiteur, sa réputation, mais aussi sa fortune. Pour les entreprises, le bilan est essentiel. On y trouve, entre autres, le ratio financement propre et étranger mais également les fonds propres. L’analyse ne se limite pas à ces deux éléments qui suffisent cependant à expliquer ce qui suit.

Dans le financement du commerce international, le preneur de crédit (débiteur) habituel est une société de trading. Le bilan type de ces sociétés démontre un capital social très faible, qui ne procure pas suffisamment de sécurité aux organismes de financement.

En effet, la valeur d’un simple cargo de pétrole se situe entre 100 et 200 millions d’USD. Avec une approche standard basée sur le bilan, si l’on demande aux débiteurs de participer aux risques de la transaction à hauteur de 25%, ils doivent mobiliser entre 25 et 50 millions d’USD. A cela s’ajoute la rapidité d’une transaction qui se liquide habituellement avec des paiements à 90 jours de la date d’embarquement, voire parfois en quelques jours seulement. Même une participation de 10% limite la société débitrice sur ses opportunités de transactions et l’empêche d’en réaliser plus d’une ou deux à la fois.

Structuration du financement autour du connaissement maritime

Dans les années 1970, les petites sociétés de trading genevoises, possédant peu de fonds propres représentaient la très grande majorité des acteurs du domaine. C’est alors que Paribas (Suisse) S.A. invente une manière de structurer ces financements en ne basant plus son analyse sur le bilan de la société mais sur la valeur de la marchandise financée [1]. Ainsi, le créancier s’approprie l’actif en le faisant passer sur une autre catégorie, une créance gagée (selon la LP Art. 37 et ss) [2].

L’une des contraintes pour faire respecter ce gage est de s’assurer que le débiteur ne possède plus la maîtrise physique de la marchandise financée.  Le voyage par navire représentant la très grande majorité des transactions financées, c’est à ce moment qu’intervient le connaissement maritime, un papier-valeur qui permet de séparer juridiquement la maîtrise physique du bien de sa propriété (art. 965 [3].

C’est ainsi que le financement du commerce international prend place à Genève en se structurant sur ce montage juridique, le connaissement maritime devenant la pierre angulaire de cette activité.

L’affaire Tradasec

A la fin des années 1980 et au début des années 1990, une fraude nationale a touché la place financière genevoise. Tradasec, une compagnie active dans le commerce du coton, finançait ses activités auprès de plusieurs établissements bancaires. Les marges plus faibles et la particularité du modèle économique ont permis à cette société de s’éloigner du gage habituellement utilisé et de fournir comme « garantie » de simples copies de factures (la facture de vente domiciliée auprès du créancier ayant financé l’opération). En temps de difficultés financières, la société a commencé à présenter plusieurs fois la même facture auprès de différents établissements bancaires et ce, jusqu’à découverte de l’astuce. Les pertes se sont chiffrées à plusieurs dizaines de millions de francs pour la place financière genevoise et la société a fait faillite. Les banques ont réussi à faire face à cette fraude sans avoir à licencier du personnel.

COVID-19 et fraudes

En 2020, la crise du COVID a lourdement impacté le financement du commerce international. Une série de fraudes a influé sur les résultats de différentes banques, essentiellement lors du 1er semestre 2020 et cela sans qu’aucune communication ne soit faite sur le sujet, à juste titre, afin de favoriser le recouvrement des créances. Cela a eu comme conséquence une restructuration importante de l’activité, voire son abandon pour certaines banques. Les pertes représentent des sommes bien plus importantes que celles des années 1990 et les licenciements n’ont pas pu être évités. Pourtant, les fraudes sont de même nature que celle des années 1990. Certaines banques ont modifié la structuration du financement de cette activité sous la pression des coûts engendrés par le développement des nouvelles régulations et nouvelles sanctions. Ces acteurs se sont éloignés du modèle « papiers-valeurs » pour adopter une approche plus bilantielle.

Principales contraintes pesant sur les acteurs financiers

L’évolution du cadre législatif [4]

L’un des éléments pesant sur les acteurs financiers de ce type de transaction est l’environnement géopolitique qui a engendré un renforcement des sanctions internationales pour le contrôle de l’énergie et des domaines considérés comme cruciaux. Les législations se sont étoffées, les amendes et les règles se sont durcies. La mise en place de nouvelles normes législatives, de sanctions et d’aspect « compliance » ont également pesé sur l’organisation interne des modèles de financement et surtout sur leur profitabilité engendrant d’importants coûts d’investissement en salariés et outils informatiques.

Pression sur les marges bénéficiaires des banques

Les frais engendrés par l’évolution du cadre législatif ont pesé sur la marge bénéficiaire. Or, sans profit, aucun acteur économique ne souhaite prêter de l’argent. A défaut d’améliorer le revenu, on peut avoir tendance à limiter les coûts en cherchant à faire des économies sur les montages financiers. Une opération structurée par un papier-valeurs nécessite plus d’expertise et de temps de travail qu’une opération garantie par une facture.

Cependant la qualité du « collatéral » n’est pas de même nature [5]. Une fraude sur des papiers-valeurs est plus complexe à mettre en place car elle implique plus d’intervenants. Elle expose également les fraudeurs à de possible poursuites pénales pour faux dans les titres.

Le changement de structuration des financements

D’un côté, l’environnement économique a vu des coûts s’accroitre pour les organismes de financements. De l’autre, il est impossible de reporter tout ou une partie de ceux-ci aux preneurs de crédits en raison d’une compétition économique accrue. Cette pression a permis à certains preneurs de crédit de quitter le financement couvert par des papiers-valeurs et de revenir à des financements contre factures par exemple. Nous l’avons vu, cette deuxième solution est moins onéreuse en termes d’expertise et de temps de travail mais elle est aussi moins sécurisée.

Le danger d’objectifs axés sur le revenu pour les organismes de crédit

Au sein des acteurs bancaires, ces changements ont rendu la possibilité de faire des transactions plus lourde et plus difficile pour les commerciaux – les relationship managers. Leurs objectifs annuels quant à eux sont restés essentiellement axés sur ce qu’ils rapportent à la banque en termes de revenu par année. Afin de répondre aux objectifs, certains managers ont ainsi défendu de manière plus active les intérêts des clients, au détriment de ceux de la banque.

La typologie des fraudeurs

Lors de la première vague du coronavirus, les confinements ont amené le blocage des navires aux ports des différents pays. Il a fallu du temps pour que les autorités portuaires s’organisent avec les différents gouvernements et définissent une marche à suivre. Après des semaines d’attente, les navires ont été autorisés à accoster et décharger selon la nature de leur cargaison et en fonction de son aspect vital (l’énergie étant plus vitale que les jouets par exemple).

Les immobilisations des navires au large ont engendré des frais très importants de « demeurage », frais rarement couverts par les assurances qui n’ont pas considéré cette situation comme un cas de force majeure [6][7]

Dans la très grande majorité des cas, selon l’expérience dans le secteur, les fraudeurs agissent dans le but de faire perdurer le business de leur société mis à mal par des problèmes de liquidités. N’ayant pas à fournir de garanties spécifiques, ils émettent plusieurs factures sur une opération réelle et les présentent à l’ensemble de leurs créanciers afin d’obtenir des liquidités. Ils cherchent donc à éloigner la société de la faillite. Seul un quart des fraudeurs possèdent des motivations d’enrichissement illégitime [8].

Conclusion

Aujourd’hui, en pleine crise, le secteur du négoce international, qui représente 25 % du revenu du budget genevois, tend à se réinventer et à revenir sur les fondamentaux [9].  Ce mouvement, qui est né à Singapour, est suivi à Genève par les experts du domaine et tend à induire un retour des financements contre des gages spécifiques représentés par des papiers-valeurs.

Il n’en demeure pas moins que le cadre législatif pèse sur la structure de coût de ce type de transaction et donc de sa profitabilité. Sans profitabilité, il n’y a pas d’acteur bancaire. Sans acteur bancaire, le respect de la législation se trouve amoindri et offre de l’espace à l’opacité des financements ainsi qu’à d’autres fraudes ou délits économiques.

La gouvernance à court terme et la centralisation des procédés ont poussé certains acteurs à délaisser l’expertise afin de réaliser des profits risqués. Leurs charges ont diminué immédiatement vu qu’ils payaient moins de salaires, mais leurs risques ont augmenté de manière non maitrisée.

Une grande partie des intervenants dans le domaine du financement du commerce international revient sur les bases de structuration et s’assure de posséder des papiers-valeurs comme gages (ou d’être en présence d’un nantissement similaire). Si cela ne peut empêcher une fraude, elle la rend beaucoup plus difficile à mettre en place et expose les fraudeurs à des poursuites potentiellement plus lourdes.

Mon avis personnel est que le fonctionnement du système bancaire suisse actuel et ses normes permettent de superviser les transactions et de s’assurer que les sanctions internationales sont respectées. Bien entendu, il peut être amélioré.

Aucun acteur, qu’il soit étatique ou privé, n’a intérêt à ce que les banques quittent ce secteur d’activité, car d’autres acteurs prendront cette place et il n’est pas certain que les contrôles soient réalisés avec la même diligence ou volonté. L’expertise acquise pourrait se perdre.

L‘évolution de la législation en la matière imposée par les Etats aux acteurs économiques n’est pas assez claire ; elle est changeante, dense, multiple (US, Europe, Suisse, …) et par conséquence, elle pèse lourdement sur la profitabilité des entreprises. Certaines remettent en cause leur volonté de continuer cette activité.

Un travail de fond doit être engagé pour ne plus simplement ajouter des couches tel un mille feuilles. Il faudrait, par exemple, ajouter de la cohérence et de la standardisation, fournir des outils informatiques étatiques qui permettent de suivre le respect de ces règles ou à défaut des abattements fiscaux sur ces contraintes imposées par les Etats aux acteurs privés ou encore encourager le maintien de l’expertise dans ce domaine d’activité en favorisant la compétitivité des salaires des plus âgés. Voici quelques idées qui laissent entrevoir toute une variété de possibilités.

Si les similitudes des deux fraudes ayant eu lieu à 30 ans d’intervalle sont bien présentes, on comprend qu’elles ne sont pas semblables. La deuxième résulte d’une complexité juridique toujours croissante poussant les acteurs économiques à s’adapter et, parfois, à faire un mauvais choix.


[1] WIKIPEDIA, 2022. Paribas. wikipedia.com [en ligne]. Mars 2022. https://fr.wikipedia.org/wiki/Paribas

[2] Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP ; RS 281.1). Disponible à l’adresse : https://www.fedlex.admin.ch/eli/cc/27/317_321_377/fr.

[3] Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP ; RS 281.1). Disponible à l’adresse : https://www.fedlex.admin.ch/eli/cc/27/317_321_377/fr.

[4] BIS, s.d. bis.org [en ligne]. Disponible à l’adresse : https://www.bis.org/ ;

finma, 2022. Actualisation des sanctions. finma.ch [en ligne]. Disponible à l’adresse : https://finma.ch/fr/news/2022/03/20220325-sr-946-231-176-72/ ;

U.S. DEPARTEMENT OF THE TREASURY, 2022. Sanctions Programs and Country Information. home.treasury.gov [en ligne]. Disponible à l’adresse : https://home.treasury.gov/policy-issues/financial-sanctions/sanctions-programs-and-country-information ;

EUROPEAN COMMISSION, 2022. European Union Consolidated Financial Sanctions List. Disponible à l’adresse : https://webgate.ec.europa.eu/fsd/fsf/public/files/pdfFullSanctionsList/content?token=dG9rZW4tMjAxNw

[5] CACLIN F., s.d. Gestion du collatéral : définition. finmarkets.com [en ligne]. Disponible à l’adresse : https://www.fimarkets.com/pages/collateral.php

[6] GHANGURDE A., 2022. Demurrage charges : What is Demurrage For Shipowner and Importer. dripcapital.com [en ligne]. Mars 2022. Disponible à l’adresse : https://www.dripcapital.com/resources/blog/demurrage-meaning-charges

[7] GUERRERO J., 2020. Insurance considerations for cargo owners during COVID-19. propertycasualty360.com [en ligne]. Avril 2020. Disponible à l’adresse : https://www.propertycasualty360.com/2020/04/28/insurance-considerations-for-cargo-owners-during-covid-19/?slreturn=20220431103230

[8] INTERNATIONAL CHAMBER OF COMMERCE, 2022. iccwbo.org [en ligne]. s.d. Disponible à l’adresse : https://iccwbo.org/

[9] VILLE DE GENEVE, 2020. Comptes 2020 et rapport de gestion du Conseil administratif. Disponible à l’adresse : https://www.geneve.ch/sites/default/files/2021-05/Comptes_2020-ville-de-geneve.pdf.

La série « Mr. Robot » représente-elle un mythe ou une réalité de notre société ?

mardi 03 Mai 2022

Par Anne-Sophie Pillin, étudiante du MAS en Lutte contre la criminalité économique

Mr. Robot ou l’engouement du public face à la cybercriminalité

Cette série à succès qui a débuté en 2015, récompensée par deux Golden Globes et un Emmy Awards est disponible depuis quelques mois sur Netflix, ne quittant plus le top 10 des programmes les plus visionnés de la plateforme, ouvrant davantage sa visibilité au public[1].

Pour décrire brièvement le synopsis de la série, Elliot Alderson, personnage principal, anti-social, est un ingénieur en cybersécurité le jour et un cyber-justicier/cyber-anarchiste la nuit. Il se laisse recruter par un mystérieux groupe de hackers, fsociety, une bande de révolutionnaires comme Anonymous (« groupe d’hacktivistes qui a pour but de défendre la liberté d’expression »)[2], dont le meneur se fait surnommer Mr. Robot. Leur but est de faire tomber une multinationale, compagnie surpuissante, faisant partie de celles qu’Elliot doit justement protéger[3].

Ambiance très sombre, qui pour certains reflète véritablement la société d’aujourd’hui, « Mr. Robot » pourrait donner envie de jeter tous les appareils connectés dont on dispose quand on voit ce dont les hackeurs sont capables de faire dans la série[4].

La première saison, qui fait apparaître notre société comme hyper capitaliste, montre son déclin à grand coup de missions d’infiltrations, de piratages ou encore de données chiffrées qui défilent sur les écrans[5].

Ce qui fascine également dès le début de la série c’est le personnage d’Elliot ; hacker moderne, qui, malgré ses addictions, représente une idéologie commune, celle de la lutte pour la démocratie, portant un masque d’hacktiviste (« pirate informatique qui utilise ses compétences en attaques informatiques à des fins politiques »)[6]. Dès lors on se laisserait prendre à son jeu de justicier bienveillant, de personnage culte avec une dégaine loin des standards habituels, alors même qu’il viole les lois et la sphère privée des autres[7].

Ainsi, dans la pensée collective, il existerait deux types de cybercriminels, ceux qui agissent pour la communauté et font le bien et ceux qui agissent contre elle, dans leur propre intérêt. Les bons étant altruistes au service de la démocratie, les mauvais, des criminels égoïstes. Il est toutefois à noter que les profils et les motivations de ces génies de l’informatique sont beaucoup plus variés et nuancés qu’il n’y parait[8].

Tout d’abord, la définition d’un hacker 

La définition la plus correcte serait que le hacking est le fait de « comprendre un ou plusieurs systèmes, à les bidouiller, les détourner et si possible d’en tirer de l’amusement ». Il est ainsi dérisoire de se rattacher à la traduction française officielle du hackeur = « fouineur » [9].

Cybercriminels – une palette de profil

Il existerait non pas deux types de profil mais au moins six :

1) L’aspirant hacker

C’est souvent une frange de la population jeune, qui par curiosité ou par divertissement, teste des techniques de piratage trouvées sur le web, sans réellement se rendre compte de la portée de leurs actes [10].

2) Le cracker

Il est expérimenté et aime pirater les systèmes uniquement pour en montrer les failles, l’argent n’étant assurément pas sa motivation première, il recherche plutôt le challenge[11].

3) Le hacker éthique

Contrairement au cracker, il offre son expertise pour le bien de la communauté, découvrant les failles dans le but d’y apporter une solution technique. Il n’est clairement pas en quête d’appât du gain [12].

4) Le mercenaire

Il vend ses compétences, qui sont plus ou moins poussées techniquement parlant, et travaille généralement pour des organisations criminelles (mafia). C’est le pirate des temps modernes [13].

5) Le cyber espion

Il est expert dans l’ingénierie sociale et utilise ses connaissances pour infiltrer les systèmes sans se faire remarquer. Il soustrait des données aux entreprises dans le but d’obtenir des financements de leur part [14].

5) L’agent gouvernemental / hacker militaire

Il est expert en analyse forensique et est recruté par des organisations gouvernementales ou des services de l’armée. Il appuie différentes missions dans le but d’aider et d’éviter les attaques. Il travaille aussi sur la cyberdéfense auprès des gouvernements. [15]

Cybercriminels – un éventail de motivation

Plus de 90% des attaques sont motivées par des raisons financières ou d’espionnage. D’autres motivations, telles que la recherche de plaisir, la volonté simple de nuire ou l’idéologie, sont également rencontrées même si elles sont moins fréquentes [16].

Argent

Le gain financier représente un nombre important de cyber-attaques telles que les ransomwares, les campagnes de phishing ou la soustraction de données. Dans le cas de cette dernière, les données sont souvent revendues sur le darkweb car elles disposent d’une d’une valeur marchande intéressante (notamment le cas pour les données du domaine de la santé) [17].

En effet, la vente de données sur le marché noir peut rapporter des milliers de dollars, notamment si elle se fait auprès d’autres criminels. Ils utilisent les données volées pour leurs activités malveillantes : les noms des victimes, leurs numéros de sécurité sociale, leurs adresses ou encore leurs dates de naissance peuvent servir à effectuer des transactions frauduleuses [18]

Attaque des concurrents

Pirater le système d’une entreprise concurrente pourrait représenter un avantage tant en termes de soustraction d’information relative à la propriété intellectuelle, que pour faire du chantage ou encore de la veille concurrentielle. 

Les secteurs de haute technologie ou encore pharmaceutique seraient les plus touchés par ce type d’attaque[19].

Motivation politique

Pour atteindre leurs objectifs politiques, certains acteurs sont prêts à commettre des piratages informatiques pour semer le trouble ou encore à manipuler des élections [20].

Autres

Exploiter les faiblesses des systèmes informatiques représente un réel plaisir pour certains cybercriminels. Il arrive également que certains le fassent pour des raisons idéologiques ou par envie de dévoiler des données jugées d’intérêt public.

Ne pas être satisfait d’un service, être mécontent d’un produit défectueux ou encore vouloir régler ses comptes avec un tiers sont également des raisons suffisantes pour exécuter une attaque [21].

En mettant de côté leur motivation première, le point commun à l’origine entre tous hackers serait celui de la passion. Cette passion est « vivace, tranquille, acharnée, concentrée […] mais toujours présente chez eux sous une forme ou une autre. Un hacker sans ce feu ardent, sans limite pour la connaissance, la compétence et les illuminations de son intellect ou de celles d’autrui, n’est pas un hacker […] ».[22]

Dans la lignée de Fight Club, complexe et contemporain

En conclusion, cette série, et plus particulièrement la saison 1, nous confronte à la cybercriminalité et nous plonge au cœur d’un système américain dépassé par la technologie qui l’entoure. Le personnage d’Elliot, nous pousse parfois malgré nous à vouloir tolérer des choses qui sont pourtant moralement répréhensibles. Son personnage est d’une grande complexité et ses démons (drogue, instabilité et paranoïa), peuvent prendre le pas sur ses actions. Il pourrait être comparable à un « robin des bois » moderne. Dans la lignée de Fight Club, Mr. Robot est une œuvre complexe et contemporaine, qui nous fait réfléchir sur notre société et notre utilisation des outils informatiques.

Bon visionnage à ceux dont la curiosité a été piquée.


[1] « Mr. Robot sur Netflix : pourquoi c’est l’une des meilleures séries de la décennie ? », 26 janvier 2022, Mouv’, https://www.mouv.fr/emissions/le-screen/mr-robot-sur-netflix-pourquoi-c-est-l-une-des-meilleures-series-de-la-decennie

[2]  William, « Dossier : qui sont les Anonymous ? », 16 janvier 2015, Hitek, https://hitek.fr/actualite/mini-dossier-qui-sont-anonymous_4729

[3] « Mr. Robot sur Netflix : pourquoi c’est l’une des meilleures séries de la décennie ? », 26 janvier 2022, Mouv’, https://www.mouv.fr/emissions/le-screen/mr-robot-sur-netflix-pourquoi-c-est-l-une-des-meilleures-series-de-la-decennie ; « Mr. Robot », Allociné, https://www.allocine.fr/series/ficheserie_gen_cserie=17966.html ;

[4] « Mr. Robot sur Netflix : pourquoi c’est l’une des meilleures séries de la décennie ? », 26 janvier 2022, Mouv’, https://www.mouv.fr/emissions/le-screen/mr-robot-sur-netflix-pourquoi-c-est-l-une-des-meilleures-series-de-la-decennie

[5] « Mr. Robot », Allociné, https://www.allocine.fr/series/ficheserie_gen_cserie=17966.html

[6] « Dictionnaire français hacktivisme », 1er janvier 2021, Linternaute, https://www.linternaute.fr/dictionnaire/fr/definition/hacktivisme/

[7] « Mr. Robot », le hacker et sa toile », 1er décembre 2021, The Conversation The conversation Academic rigour, journalistic flair, https://theconversation.com/mr-robot-le-hacker-et-sa-toile-171063

[8] Ibid.

[9] Viciss Hackso « Les résistances (du Net) : la mentalité hacker », 4 avril 2016, Hacking Social, https://www.hacking-social.com/2016/04/04/4-les-resistances-du-net-la-mentalite-hacker/

[10] Marc-Henri Boydron, « Cybercriminalité : profils et motivations », CyberCover, https://www.cyber-cover.fr/cyber-documentation/cyber-criminalite/cybercriminalite-profils-et-motivations

[11] Ibid.

[12] Ibid.

[13] Ibid.

[14] Ibid.

[15] Ibid.

[16] Ibid.

[17] Ibid.

[18] Marie Manzi, «   Combien valent vos données personnelles sur le Dark Web ?, 29 septembre 2021, Geekflare, https://geekflare.com/fr/personal-data-on-the-dark-web/

[19] Marc-Henri Boydron, « Cybercriminalité : profils et motivations », CyberCover, https://www.cyber-cover.fr/cyber-documentation/cyber-criminalite/cybercriminalite-profils-et-motivations

[20] Ibid.

[21] Ibid.

[22] Viciss Hackso « [4] Les résistances (du Net) : la mentalité hacker », 4 avril 2016, Hacking Social, https://www.hacking-social.com/2016/04/04/4-les-resistances-du-net-la-mentalite-hacker/